Conseil municipal de rentrée ce lundi à Dijon

Le prochain conseil municipal de la ville de Dijon aura lieu ce lundi soir. Ci-dessous les différents points qui sont à l’ordre du jour.

Publié : 23 septembre 2019 à 4h30 par la rédaction

K6 FM
Nathalie Koenders et Fran�ois Rebsamen
Crédit : Archive K6FM

2 points concernant l’urbanisme :

Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal – Cession du lot « Avenue 1 » - Approbation du cahier des charges

Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles – Convention Publique d’Etudes et d’Aménagement conclue entre la Ville et Grand Dijon Habitat – Compte rendu financier de l’année 2018 - Approbation

Concernant l’ECOLOGIE URBAINE :

Demande de label Cit’ergie

 

Concernant le LOGEMENT – ACTION FONCIERE :

Rues Guy de Maupassant et de la Charmette - Réalisation d'une opération d'habitat à loyer modéré - Déclassement du domaine public communal - Cession par bail emphytéotique d'un tènement foncier à Grand Dijon Habitat // 2-10, quai Nicolas Rolin - Acquisition d'une emprise de terrain

 

Concernant la – POLITIQUE DE LA VILLE :

Contrat de ville – subvention 2019 – Association Génération Médiateurs

 

ENVIRONNEMENT :

Rapport 2018 sur les services publics de l'eau et de l'assainissement de la ville de Dijon

 

Concernant la PETITE ENFANCE :

Évolution du barème des participations familiales – Entrée en vigueur au 1er novembre 2019

 

Pour les SPORTS :

Conventions d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville et divers organismes

 

Pour la CULTURE :

Bibliothèque municipale - Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles dans le cadre de l'ouverture dominicale des bibliothèques du centre-ville et l'harmonisation des horaires des bibliothèques

Dons manuels assortis de conditions – bulletin de don – charte éthique fixant les relations avec les mécènes et les donateurs

Bibliothèque municipale - Convention 2020-2024 à conclure entre la Ville et la Bibliothèque nationale de France (BnF)

Adhésion à l'APARR – Contrat de participation à l'opération Docs ici, Courts là

 

Pour la SOLIDARITE :

Lutte contre l'habitat indigne ; convention de partenariat entre la Caisse d'allocation familiale de la Côte d'Or et la Ville de Dijon.

Unité d'intervention à domicile en santé mentale – expérimentation - approbation de la convention-cadre.

 

Pour les FINANCES :

Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2019

 

Concernant le PERSONNEL :

Personnel municipal – Recrutement par contrat d'un directeur de la cuisine centrale. 

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