Conseil municipal de rentrée ce lundi à Dijon

Le prochain conseil municipal de la ville de Dijon aura lieu ce lundi soir. Ci-dessous les différents points qui sont à l’ordre du jour.

Publié : 23 septembre 2019 à 4h30 par la rédaction

Nathalie Koenders et Fran�ois Rebsamen

Crédit : Archive K6FM

2 points concernant l’urbanisme :


Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal – Cession du lot « Avenue 1 » - Approbation du cahier des charges


Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles – Convention Publique d’Etudes et d’Aménagement conclue entre la Ville et Grand Dijon Habitat – Compte rendu financier de l’année 2018 - Approbation


Concernant l’ECOLOGIE URBAINE :


Demande de label Cit’ergie


 


Concernant le LOGEMENT – ACTION FONCIERE :


Rues Guy de Maupassant et de la Charmette - Réalisation d'une opération d'habitat à loyer modéré - Déclassement du domaine public communal - Cession par bail emphytéotique d'un tènement foncier à Grand Dijon Habitat // 2-10, quai Nicolas Rolin - Acquisition d'une emprise de terrain


 


Concernant la – POLITIQUE DE LA VILLE :


Contrat de ville – subvention 2019 – Association Génération Médiateurs


 


ENVIRONNEMENT :


Rapport 2018 sur les services publics de l'eau et de l'assainissement de la ville de Dijon


 


Concernant la PETITE ENFANCE :


Évolution du barème des participations familiales – Entrée en vigueur au 1er novembre 2019


 


Pour les SPORTS :


Conventions d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville et divers organismes


 


Pour la CULTURE :


Bibliothèque municipale - Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles dans le cadre de l'ouverture dominicale des bibliothèques du centre-ville et l'harmonisation des horaires des bibliothèques


Dons manuels assortis de conditions – bulletin de don – charte éthique fixant les relations avec les mécènes et les donateurs


Bibliothèque municipale - Convention 2020-2024 à conclure entre la Ville et la Bibliothèque nationale de France (BnF)


Adhésion à l'APARR – Contrat de participation à l'opération Docs ici, Courts là


 


Pour la SOLIDARITE :


Lutte contre l'habitat indigne ; convention de partenariat entre la Caisse d'allocation familiale de la Côte d'Or et la Ville de Dijon.


Unité d'intervention à domicile en santé mentale – expérimentation - approbation de la convention-cadre.


 


Pour les FINANCES :


Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2019


 


Concernant le PERSONNEL :


Personnel municipal – Recrutement par contrat d'un directeur de la cuisine centrale.